BOURGOGNE FRANCHE-COMTE INDUSTRIES (BFCI), l’annuaire des entreprises industrielles de Bourgogne Franche-Comté,
est une base de données dont les nom, logo et contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Elle est éditée au format papier et électronique, et produite par la société MEDIA CONTACTS CREATION (MCC), SAS immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 434463683.
MCC dispose notamment sur BFCI de tous les droits attribués aux producteurs de bases de données par les articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
BFCI est une œuvre originale au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. MCC est seule titulaire des droits d’auteur sur cette œuvre.
Toute reproduction, diffusion, extraction, notamment par une technique de scraping, réutilisation totale ou partielle de BFCI sans l’autorisation expresse et écrite de MCC est interdite.
Retour à l'accueil
Télécharger